Les liens Web

Vous trouverez ci-dessous les sites Internet de référence en matière de propriété intellectuelle et précisément en matière de brevet.



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Algérie : Institut National Algérien de Propriété Industrielle (INAPI).
Andorre : Oficina de Marques del Principat d'Andorra.
Arménie : Intellectual Property Agency.
Argentine : Instituto Nacional de la Propiedad Industrial (INPI).
Australie : IP Australia.
Barbade : Corporate Affairs and Intellectual Property Office.
Belize : Intellectual Property Office.
Biélorussie : National Center of Intellectual Property.
Bolivie : El Servicio Nacional de Propiedad Intelectual (SENAPI).
Bosnie-Herzégovine : Institut de la normalisation, de la métrologie et de la propriété intellectuelle.
Brésil : Instituto Nacional da Propriedade Industrial (INPI).
Canada : Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC).
Chili : Departamento de Propiedad Industrial (DPI).
Chine : The State Intellectual Property Office of P.R. China.
Congo (République du Congo) : Antenne Nationale de la Propriété Industrielle.
Corée (République de Coréé) : Korean Intellectual Property Office (KIPO).
Cuba : Oficina Cubana de la Propiedad Industrial (OCPI).
Egypte : Egyptian Patent Office.
Etats-Unis : United States Patent and Trademark Office (USPTO).
Géorgie : National Intellectual Property Center of Georgia.
Guinée : Ministère du commerce de l'Industrie et des petites et moyennes entreprises, Service de la Propriété Industrielle.
Honduras : Dirección General de Propiedad Intelectual (DIGEPIH).
Hong-Kong : Intellectual Property Department.
Indonésie : Directorate General of Intellectual Property.
Israël : IPatents, Designs and Trademarks Office.
Japon : Japan Patent Office.
Kazakhstan : National Institute of Intellectual Property.
Kenya : Ministère du comemrce et de l'Industrie.
Kirghizistan : State Intellectual Property Service of the Kyrgyz Republic - Kyrgyzpatent.
Lao (République démocratique populaire duLao) : Department of Intellectual Property, Standardization and Metrology - DISM.
Malaysie : Intellectual Property Corporation of Malaysia.
Maroc : Moroccan Office for Industrial and Commercial Property.
Mexique : El Instituto Mexicano de la Propiedad Industrial (IMPI).
Moldavie (République de Moldavie) : State Agency on Industrial Property Protection.
Mongolie : Office Mongol de la Propriété Intellectuelle.
Népal : Department of Industries.
Nouvelle Zélande : Intellectual Property Office of New Zealand.
Ouzbékistan : State Patent Office of the Republic of Uzbekistan.
Pakistan : Department of Patent and Design.
Panama : Ministère du Commerce et de l'Industrie, Direction Générale de l'enregistrement de la Propriété Industrielle.
Papouasie-Nouvelle-Guinée : Ministère du Commerce et de l'Industrie, Service de la promotion des investissements, Office de la PI.
Paraguay : Ministère de l'Industrie et du Commerce, Direction de la Propriété Industrielle.
Pérou : Indecopi.
Philippines (République des Philippines) : Intellectual Property Office (IPO).
République dominicaine : Oficina Nacional de la Propiedad Industrial (ONAPI).
Russie (Fédération de Russie) : Russian Agency for Patent and Trademarks (Rospatent).
Salvador (El Salvador) : Dirección de Propiedad Intelectual.
Singapour : Intellectual Property Office.
Tadjikistan : Centre National pour les Brevets et l'Information.
Thailande : Department of Intellectual Property (DIP).
Trinité-et-Tobago : Intellectual Property Office (IPO).
Tunisie : Institut National de la Normalisation et de la Propriété Industrielle (INORPI).
Turkmenistan : Turkmenistan Patent Office.
Ukraine : Ukrpatent.
Venezuela : Servicio Autónomo de la Propiedad Intelectual.



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La classification internationale : Classification Internationale des Brevets : CIB - IPC.

Les autres classifications :

European Patent Classification : ECLA.
Based on the International Patent Classification system, the European Patent Classification is a refined patent classification system with more subgroups added.

Japanese Patent Classification.
Japanese Patent Classification ; F-Terms and FI classification.

USPTO Patent Classification.
Patent classification of the United States Patent and Trademark Office.

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L'Office de la Propriété Intellectuelle - ECO/OPI.
Au sein du Ministère de l’Economie et du Commerce extérieur, l'Offrice de la Propriété Intellectuelle (OPI) est responsable des activités liées aux brevets, marques, dessins ou modèles industriels, droit d'auteur et droits voisins.


Le portail Luxembourgeois de l'innovation et de la recherche.
Porte d'entrée vers l'innovation et la recherche au Luxembourg. Informations concernant la protection de la propriété intellectuelle au plan national, européen et international. De nombreuses rubriques interactives permettent de trouver des partenaires pour des projets d'innovation et des offres ou demandes de technologies.

L'agence nationale pour la promotion de l'innovation et de la recheche - Luxinnovation
Créée en 1984, Luxinnovation est devenue en 1998 un GIE (groupement d'intérêts économiques) rassemblant 6 partenaires privés et publiques au Luxembourg. C'est un point de contact pour la recherche et l'innovation au Luxembourg.


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Dernière mise à jour : 08/02/2011        ©©Copyright |CGV| Aspects légaux                                      Print Brevet        Envoyez un lien