Outils et méthodes

Bases de données brevets

Nom de la base de données Pays
LU-espacenet (OPI)Luxembourg
Statut des brevets - bibliopiLuxembourg
Espacenet (OEB)Europe et Monde
World Intellectual Property Organisation (WIPO)International
DEPATISnet. Allemagne
FR-espacenet (INPI) France
United States Patent and Trademark Office (USPTO)USA
State Intellectual Property Office (SIPO)Chine
EuroAsian Patent Information System (EAPATIS)Eurasie (Russie, Arménie, Biélorussie, Kirghizistan, Kazakhstan, Moldavie, Tadjikistan, Turkmenistan, Ukraine, Ouzbékistan)
Industrial Property Digital Library (IPDL)Japon

De nombreux offices brevets nationaux proposent également l'accès à leurs bases de données brevets nationales.

Bases de données marques

Nom de la base de données Pays
Registre des marques BeneluxBelgique, Pays-Bas, Luxembourg
Registre des marques communautairesUnion Européenne
Registre des marques internationales International
TMviewInternational
DPMA Register MarkenAllemagne
Base de données marques INPI France

Le site du WIPO propose un portail recensant les liens vers différentes bases de données marques nationales. Le portail est accessible à cette adresse: http://www.wipo.int/amc/en/trademark/output.html

Bases de données dessins et modèles

Nom de la base de donnéesPays
Registre des dessins ou modèles communautaires (OHIM)Europe
Registre des dessins ou modèles internationaux Monde
DPMA Register GeschmacksmusterAllemagne
Bases de données dessins et modèlesFrance

Le portail orbit.com de Questel Orbit propose l'accès payant à des bases de données dessins et modèles français et internationaux. Il est accessible à cette adresse: http://www.orbit.com
Certains offices nationaux brevet proposent également l'accès à leurs bases de données dessins et modèles.

Pour toute recherche brevets / marques / dessins et modèles n’hésitez pas à visiter la section produits et services du site internet tudor.lu ou à  nous contacter via le formulaire de contact.


     

Dernière mise à jour : 9/5/2012        ©Copyright | Aspects légaux                                      Print Brevet        Envoyez un lien